Droit fiscal... Alexandre Maitrot de la Motte
Droit fiscal est un document écrit par Alexandre Maitrot de la Motte, édité en juin 2011 aux éditions Puf. Malgré la complexité apparente du droit fiscal, cet ouvrage entend permettre sa compréhension par tous ceux qui souhaitent connaître les principaux impôts français et, au-delà , appréhender les relations juridiques, politiques et économiques qui unissent l'Etat et les citoyens.
Qu'est-ce que l'impôt ? Quelles sont les sources du droit fiscal ? Quels sont les principaux régimes fiscaux applicables en France ? Après avoir défini les notions essentielles du droit fiscal, ce manuel en identifie les sources formelles (les normes fiscales) et matérielles (les principes fiscaux), avant de présenter les principaux impôts français et les procédures qui les régissent.
Dépassant l'apparente complexité du droit fiscal, il présente également les principaux enjeux de la matière et ses évolutions récentes ou à venir, afin de permettre à tous d'appréhender les relations juridiques, politiques et économiques qui unissent l'Etat et ses contribuables.
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